Molières

PLAN LOCAL D'URBANISME DE MOLIERES

Suite à l'enquête publique qui s'est déroulée du 28 Avril 2017 au 29 Mai 2017, le projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Molières, amendé pour tenir compte des avis des personnes publiques associées et des particuliers a été approuvé par le conseil municipal lors de sa séance du 27 juillet 2017.

Délibération N°20170727_02 du 27 Juillet 2017 approuvant le plan local d'urbanisme

 

Délibération N°20170727_03 du 27 juillet 2017 abrogeant la carte communale

 

Le dossier

Il se compose des éléments principaux suivants : 

 

Rapport de présentation

Voir le rapport

 

Projet d'Aménagement et de Développement durable

Voir le PADD

 

Orientations d'Aménagement et de Programmation

Voir l'OAP

 

Zonage - Documents graphiques

Voir le zonage Nord

Voir le zonage Sud est

Voir le zonage Sud ouest

 

Règlement Local d'Urbanisme

Voir le règlement

 

 

Modification simplifiée du PLU de Molières

M. le Maire par arrêté N°18_034 en date du 24 Janvier 2018, validé par décision du conseil municipal en date du 25 Janvier 2018, a décidé l'ouverture d'une procédure de modification simplifiée du PLU pour rectification d'erreur matérielle du règlement du PLU. Le dossier est consultable en Mairie du 1er mars au 3 Avril 2018 ainsi que sur le lien suivant.

A l'issue de la procédure de mise à disposition du dossier au public, le Conseil Municipal s'est prononcé favorablement à cette modification simplifiée par délibération consultable ici validant le règlement rectifié.